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Prêt du mini-bus

La Mairie de Gourdon met gratuitement à la disposition des associations de Gourdon, un minibus (9 places, chauffeur compris) pour le transport de leurs adhérents.

L’OMS de Gourdon est chargé de gérer la mise à disposition de ce véhicule.

En cas de double demande, le véhicule sera prêté en priorité au club qui a le déplacement le plus éloigné. Le second club pourra réserver un véhicule de la même capacité auprès de la société « Voyages Castelnau », l’OMS s’engageant à prendre à sa charge la différence de coût.

Au cas où deux clubs utilisent le véhicule, un le samedi et l’autre le dimanche, la remise des clefs se fera entre les deux clubs.

Le carburant est à la charge de chaque utilisateur. Le véhicule sera donc pris au Centre Technique Municipal, Route des Vitarelles, avec le plein, et rendu avec le plein.

Afin d’établir un planning prévisionnel, vous trouverez ci-joint :

  • les conditions générales de mise à disposition,
  • une convention à remplir en triple exemplaire,
  • une demande prévisionnelle de réservation à établir au plus tôt.

Cette demande, accompagnée du chèque de caution de 150 € à l’ordre du Trésor Public et des photocopies du permis de conduire du ou des conducteurs, est à déposer dans les plus brefs délais au secrétariat de l’OMS, au plus tard la semaine qui précède l’utilisation.

Dès que nous aurons réalisé le planning prévisionnel, nous vous confirmerons ou infirmerons vos réservations.

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez nous contacter par mail ou par téléphone.

Conditions générales de mise à disposition du minibus Année 2020-2021

Cette utilisation engage à :

  • Retirer les clefs du véhicule au Centre Technique Municipal, route des Vitarelles, au plus tard la veille de l’utilisation. Tél. CTM : 07 88 40 04 01 ou Franck : 07 86 55 52 44
  • Prendre connaissance de l’état du véhicule (compléter le carnet de bord avant le départ)
  • Se conformer aux conditions générales d’utilisation du véhicule
  • Être responsable en cas de non respect du code de la route
  • Restituer le véhicule propre, et avec son plein de gazole
  • Remplir le carnet de bord lors de la restitution du véhicule
  • Après utilisation, transmettre par mail auprès de l’OMS un relevé kilométrique (kilomètres au compteur au départ, kilomètres au compteur au retour, kilomètres parcourus).

Conditions d’utilisation :

  • Caution de 150 € à l’ordre du Trésor Public (correspondant au montant de la franchise) qui vous sera restituée si le véhicule n’a subi aucun dommage.
  • Tarif 2020 : 0,30 € du kilomètre (participation aux frais d’entretien du véhicule) sur facturation par la Mairie (via le Trésor Public).
  • Carburant à la charge de l’utilisateur.

L’aspect administratif est géré par le secrétariat de l’OMS. Celui-ci est ouvert en périodes scolaires, du lundi au vendredi de 9h à 12h. La secrétaire de l’OMS remplissant d’autres missions, il est prudent de prendre rendez-vous pour s’assurer de sa présence.

Le minibus doit être pris et ramené au CTM (Centre Technique Municipal), route des Vitarelles. Il est prudent de convenir d’un rendez-vous avec Franck : 07 86 55 52 44 ou 05 65 41 32 84